Soutenance de M.Alphonse BERNARD

M. ALPHONSE BERNARD présente ses travaux en soutenance le 24 novembre 2017 à 10h30 en vue de l’obtention du diplôme de doctorat en Droit.
La soutenance est publique.
Lieu : Amphi SAVATIER – 43 place Charles de Gaulle 86000 POITIERS
Titre des travaux : Le rôle des usages sur la législation du droit d’auteur: l’exemple de l’édition
Directeur de thèse : Mme MARIE EUGENIE LAPORTE-LEGEAIS, Professeur des Universités

Membres du jury :
Mme CARINE BERNAULT, Professeur des Universités, Université de Nantes, Rapporteur du jury

M. JEAN-MICHEL BRUGUIERE, Professeur des Universités, Université de Grenoble 1, Rapporteur du jury

M. PHILIPPE GAUDRAT, Professeur des Universités, Université de Poitiers, Membre du jury

Mme MARIE EUGENIE LAPORTE-LEGEAIS, Professeur des Universités, Université de Poitiers, Membre du jury

M. GILLES VERCKEN, Avocat, Cabinet Vercken & Gaullier, Membre du jury

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